S.A.T. ELITE SYSTEME AMBULATOIRE DE TRAITEMENT

ECL, S.A.

Présentation de la marque S.A.T. ELITE SYSTEME AMBULATOIRE DE TRAITEMENT

Déposée le 9 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) ECL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.A.T. ELITE SYSTEME AMBULATOIRE DE TRAITEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECL domicilié(e) ZA de Labreyres,43400 LE CHAMBON SUR LIGNON (dossier no 2247622) - 43400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 997 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre KAEPPELIN Avocat domicilié(e) 15, Bd St-Louis,43000 LE PUY EN VELAY (dossier no 2247622) - 43000 - France.

La marque S.A.T. ELITE SYSTEME AMBULATOIRE DE TRAITEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S.A.T. ELITE SYSTEME AMBULATOIRE DE TRAITEMENT est expirée depuis le 7 août 2013.

ECL a également déposé les autres marques suivantes : COMPACT ELITE , PHYSIOLIPO , STIMULO LIPOLYSE , HOPCAR Drive to move , COLOMBUSTORE.COM , MORPHO THERAPIE , ECL , MORPHODIET , L'UNIVERS COMPACT , IPERIA